Autrefois, une poignée de main et un accord verbal suffisaient. Aujourd'hui, l'écrit est la norme. La location-vente d'un cheval est un processus complexe à ne pas prendre à la légère. Le cheval appartient au vendeur jusqu'au paiement final (ou autre arrangement) ; le vendeur doit s'assurer que l'acheteur en prend soin selon ses critères. L'acheteur, qui loue le cheval jusqu'au transfert, doit le comprendre.
Éléments obligatoires
Tout contrat de location-vente doit contenir : (1) identification du cheval, (2) identité du vendeur et de l'acheteur, (3) prix de vente, (4) modalités et échéancier des paiements, (5) date de mise à disposition et date de transfert de propriété.
Pour l'acheteur
- Vérifiez : nom, âge, robe, sexe, description détaillée.
- Obtenez copies de tous les bilans de santé, vaccins, dossiers vétérinaires.
- Exigez un examen vétérinaire pré-achat (boiteries, problèmes de santé).
Pour le vendeur
- Ne déclarez JAMAIS qu'un cheval est "bombproof", ne bronche jamais, est parfait pour enfants. C'est une responsabilité juridique énorme. Dites plutôt : "Aucun vice connu à ma connaissance, comportement approprié pendant ma détention." Mais divulguez tout vice ou défaut connu.
Pour les deux parties
- Décidez à l'avance : qui paie pension, alimentation, maréchal-ferrant, vétérinaire ? Assurance jusqu'au dernier paiement : qui la souscrit ?
Législation locale
- Vérifiez les lois locales sur la vente de chevaux : inspection de marque, exigences sanitaires. Si le cheval change d'État, test Coggins requis ? Faites relire le contrat par un avocat spécialisé : il verra des points oubliés.
Avertissement important
Un papier d'enregistrement associatif n'est PAS une preuve de propriété légale dans la plupart des cas, seulement une preuve pour l'association. Retenir les papiers jusqu'au transfert n'empêche que la participation à des concours officiels, pas la propriété réelle.