Comment rédiger un contrat d'adoption équine

Instructions

  1. Étudiez les formulaires d'adoption des associations de sauvetage équin pour connaître les informations standard qu'elles incluent (voir Ressources).

  2. Rédigez une trame contenant les informations de base : noms et coordonnées de toutes les parties, nom du cheval et brève description.

  3. Précisez les conditions d'adoption : niveau minimal d'abri, soins vétérinaires et de maréchalerie attendus, et conséquences en cas de manquement. Ajoutez une clause de résiliation si le cheval est maintenu dans des conditions déplorables.

  4. Insérez une clause autorisant des visites de contrôle futures sur le cheval et ses conditions de vie (si vous le souhaitez).

  5. Stipulez que vous ne serez pas tenu responsable des blessures ou dommages causés par le cheval sous la garde de l'adoptant.

  6. Décrivez ce qui doit se passer si l'adoptant ne peut plus assumer le cheval. Si vous exigez son retour plutôt qu'une revente, incluez une clause à cet effet.

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