Les contrats d'élevage protègent les intérêts des parties signataires lors d'une saillie rémunérée. Ils établissent les règles de la procédure : coût, méthode d'insémination, nombre de tentatives.
En cas de problème lors de la saillie ou de question sur les animaux nés, un contrat bien rédigé fournit les lignes directrices pour régler le litige. Le contrat d'élevage doit inclure toutes les informations et détails nécessaires, sans rien omettre.
Instructions
Identifiez les animaux à reproduire. Le mâle et la femelle doivent être listés par leurs noms officiels enregistrés et leurs informations d'identification auprès de l'association de race. S'ils n'ont pas d'identification d'association, il peut être judicieux de décrire physiquement les animaux destinés à la reproduction.
Précisez la méthode de reproduction. Les animaux peuvent être reproduits de plusieurs façons. Le contrat doit indiquer la méthode d'insémination. « Natural cover » (saillie naturelle) est le terme usuel pour l'accouplement physique. L'insémination artificielle peut utiliser du sperme congelé ou frais. Si insémination artificielle prévue, précisez le type de sperme et la méthode, y compris qui la réalisera.
Déterminez où aura lieu la saillie et les arrangements de soins pour les animaux sur le lieu de saillie. Si un animal doit se déplacer chez l'autre, les procédures de soins acceptables et nécessaires pour cet animal doivent être décrites dans le contrat. Incluez l'administration de médicaments ou autres détails spécifiques à l'animal. En cas d'incident pendant la saillie, des directives de soins établies protègent contre les allégations d'ignorance ou négligence. Il doit y avoir une clause autorisant le soignant à obtenir ou fournir un traitement vétérinaire d'urgence pendant la garde de l'animal.
Fixez le nombre de saillies. Toutes ne réussissent pas du premier coup. Il peut falloir plusieurs tentatives pour concevoir, ou les animaux ne conçoivent jamais. Le contrat doit prévoir : nombre de tentatives, coût des tentatives supplémentaires, et si le payeur a droit à un remboursement des frais de saillie en cas d'échec.
Établissez tous les frais d'élevage. Incluent : frais d'étalon, frais d'insémination artificielle (si en sus), frais de garde (si en sus), frais d'inscription (si applicable). Certaines races exigent des tests génétiques sur la descendance inscrite ; il est sage de préciser qui paiera ces frais dans le contrat initial pour éviter les confusions.
Incluez toute autre information pertinente. Date prévue de la saillie, détails spécifiques à l'animal ou la race. Les éleveurs peuvent vouloir mentionner si l'animal a des traits génétiques spécifiques, y compris maladies ou conditions héréditaires. Vérifiez les lois locales et assurez-vous que le contrat protège les deux parties selon les directives locales et étatiques, le cas échéant.
Prévoyez un espace pour les signatures des deux parties, ainsi que pour les coordonnées. Si désiré, ajoutez un emplacement pour la signature d'un notaire public. Pour les contrats de plusieurs pages, certains ajoutent un espace en bas de chaque page pour que les deux parties initialent, confirmant qu'elles ont lu et compris.